la charte

Cette charte est rédigée dans le but de savoir exactement en quoi consiste le fait de naviguer sur ce forum .



Naviguer sur ce forum n'implique pas uniquement des avantages :
il faut également respecter certaines règles. Tout internaute s'engage par son entrée sur ce forum à respecter la présente charte.



Article 1 : Engagements

L'internaute s'engage à respecter les règles suivantes concernant sa participation au forum, que ce soit par le biais des commentaires, du forum ou de tout autres services

1. Les messages que vous postez peuvent être lus par tous librement.
2. L'identité des contributeurs ne peut être garantie par le modérateur.
3. Les messages que vous postez peuvent être modérés s'ils n'étaient
pas conformes à la réglementation française sur les contenus, au respect du droit d'autrui ou au non respect de cette charte.
4. Le site effectue les démarches nécessaires pour s'assurer de la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui. Le site ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des messages diffusés.
5. Vous êtes responsable du contenu de vos messages.



Il est strictement interdit d'émettre des propos déclarés comme illégaux par la législation Française, de prendre à partie un membre, d'insulter ou de menacer un autre membre ou toute autre entité (cf la Net-Etiquette).


Il est strictement interdit d'émettre des propos


1. contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs.
2. à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui.
3. incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie,une nation, une race ou une religion déterminée.
4. menaçant une personne ou un groupe de personnes.



Il est par ailleurs exigé de l'internaute une écriture correcte : cette disposition comprend les abréviations du type SMS (« c », « kan », « ke »...) ainsi que les fautes à outrances (de façon abusives).

Tout manquement aux règles établis pourra entraîner une sanction (cf Art. 4)

Article 2 : Engagements du site

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.

Nous nous engageons à vérifier au maximum la véracité de ces informations.

Nous nous engageons à respecter votre vie privée et à ne pas vendre ou diffuser votre e-mail ainsi que toutes informations vous consernant.

Article 3 : Avantages du membre

Le membre pourra bénéficier de services qu'un visiteur anonyme du site n'a pas.

Article 4 : Sanctions & Résiliations

Un administrateur ou un modérateur peut sanctionner sans préavis un membre pour manquement aux règles préétablies par cette présente charte ainsi que par celles spécifiques à certains services. Celui-ci peut aussi sévir dans des situations qu'il jugera comme non conformes aux principes
de bases, provocantes ou choquantes.

La durée ainsi que la sévérité de toute sanction est à l'appréciation de l'administrateur ou du modérateur.

Tout membre a un droit de résiliation qui se traduit par la suppression de son compte. Cette démarche irréversible est disponible, une fois identifié, en postant un message privé a un adminiatrateur.
Celui-ci est cependant libre de se réinscrire ultérieurement.

Article 5 : Coût

Le fait de s'inscrire au forum est gratuit et n'engendre aucun coût.

Article 6 : Protection des données personnelles

Les informations collectées sont destinées uniquement à notre usage.

Certaines informations demandées sont obligatoires pour accéder aux services proposés et d'autres sont purement indicatives et facultatives.
Dans ce cas vous êtes averti du caractère facultatif des réponses.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés »du 6 janvier 1978).
Pour l'exercer, vous pouvez écrire à patricvic par le biais d'un message privé en spécifiant votre e-mail enregistré, votre nom de compte ainsi que les actions que vous souhaitez faire.

Article 7 : Sécurité des données

Chaque membre accède à son compte grâce à un mot de passe.
Ce mot de passe est confidentiel.

Compte tenu de l'importance d'Internet et de la complexité des réseaux, nous ne pourrons être tenu pour responsable en cas de piratage du compte, du site ainsi que des informations qu'il contient

Article 8 : Modification de la Charte

nous nous réservons la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. Toute modification sera annoncée sur le forum afin de vous prévenir.
En continuant à utiliser le forum et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.